Jean-Pierre Defrance

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre DEFRANCE
conservateur général du patrimoine
dans la limite des attributions du département de la formation scientifique et technique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Jean-Pierre DEFRANCE
conservateur général du patrimoine
dans la limite des attributions du département de la formation scientifique et technique
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Jean-Pierre DEFRANCE
conservateur général des patrimoines
dans la limite des attributions du département de la formation scientifique et technique
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Jean-Pierre DEFRANCE
conservateur en chef des patrimoines
dans la limite des attributions du département de la formation scientifique et technique
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant des départements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Jean-Pierre Defrance
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine pour l'année 2012 les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
corps="Conservateurs généraux du patrimoine pour l'année 2012 les conservateurs en chef du patrimoine"
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Jean-Pierre DEFRANCE
conservateur en chef des patrimoines
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la formation scientifique et technique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Jean-Pierre Defrance
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des métiers et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Jean-Pierre Defrance
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des métiers et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Pierre Defrance
conservateur en chef du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Jean-Pierre Defrance
conservateur en chef du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Defrance (Jean-Pierre, François, Camille)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Defrance (Jean-Pierre, Maxime)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Defrance (Jean-Pierre, François, Camille)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Defrance (Jean-Pierre, François, Camille)
médecin principal ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Jean-Pierre Defrance
conservateur en chef du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Defrance (Jean-Pierre, François, Camille)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Defrance (Jean-Pierre, François, Camille)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: De France (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: De France (Jean-Pierre)
Objet:
conservateur du patrimoine de 1re classe
promotion
09 Mars 199109/03/1991
De: Defrance (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
promotion
23 Février 199123/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.